Introduction et acceptation des conditions
Les présentes Conditions Générales d’ Utilisation sont proposées par ROGUES COUTURE, micro-entreprise immatriculée en France, dont le siège est situé à 03 ALLIER.
L’entreprise est enregistrée sous le numéro SIRET 101858132.
Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : cecilia@rogues-couture.fr
En accédant au site, l’utilisateur reconnaît avoir lu, compris et accepté les présentes conditions.
Objet du site
L’objet de ce site e-commerce est de proposer à la vente une sélection de sacs à main et accessoires de mode, principalement en Liège du Portugal, tout en restant ouverte à d’autres produits. Des couvertures souvenirs personnalisées seront également proposées à la vente. Notre boutique en ligne permet aux utilisateurs de parcourir nos collections, de passer commande en toute sécurité, et de bénéficier d’une livraison rapide ainsi que d’un service client expert.
Accès au site et inscription
L’accès au site est libre. Toutefois, pour pouvoir passer toute commande, il est nécessaire de vous inscrire en fournissant des informations personnelles exactes, comme votre nom, adresse e-mail, mot de passe et adresse. Vous vous engagez à garder ces informations confidentielles et à les tenir à jour.
Utilisation du site et obligations des utilisateurs
Les utilisateurs s’engagent à utiliser le site uniquement pour passer des commandes et à ne pas tenter de modifier, altérer ou manipuler les fonctionnalités du site.
Les utilisateurs s’engagent à ne pas envoyer de messages ou contenus illicites, offensants ou diffamatoires via les formulaires de contact. Toute tentative d’intrusion, de piratage ou d’accès non autorisé aux systèmes du site est strictement interdite et sera sanctionnée.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site, incluant mais sans s’y limiter aux textes, images, logos, vidéos, et autres supports, constituent des œuvres protégées par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, exploitation ou utilisation, totale ou partielle, est strictement interdite sans l’autorisation de l’entreprise. Toute violation sera passible de poursuites judiciaires.
Protection des données personnelles
Nous collectons et utilisons vos données personnelles uniquement pour la gestion de vos commandes et de votre compte. Ces données ne seront pas transmises à des tiers sans votre accord, et vous pouvez à tout moment accéder, rectifier ou demander la suppression de vos données en nous contactant.
Modalités de commande et de paiement
a commande s'effectue en ligne en sélectionnant les produits souhaités, puis en validant votre panier. Le paiement en ligne s'effectue uniquement par carte bancaire via une plateforme sécurisée. Une confirmation de commande vous sera envoyée par e-mail et le traitement débutera dès réception du paiement. En cas de modification ou d’annulation, veuillez contacter notre service client dans les plus brefs délais.
En revanche, lors de ventes sur les marchés, vous aurez la possibilité de payer par carte bancaire, en espèces, ou par virement via un QR code, ou encore par terminaux SumUp.
Livraison et retour
L'utilisation du site permet aux utilisateurs de passer des commandes en ligne. Les modalités de livraison, de retour et les frais sont détaillés dans les conditions générales de vente. L’utilisateur s’engage à respecter ces conditions et reconnaît que le site ne prend pas en charge les aspects logistiques, qui relèvent des CGV.
Responsabilité et limitations de responsabilité
L’entreprise s’efforce de maintenir le site accessible et à jour, mais ne garantit pas son fonctionnement continu, sa sécurité ou l’exactitude des informations. En aucun cas, l’entreprise ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation du site. La responsabilité de l’entreprise est limitée au montant, le cas échéant, versé par l’utilisateur pour l’utilisation du site.
Modifications de CGU
L’entreprise se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales d’utilisation à tout moment. Ces modifications prendront effet dès leur publication sur le site. L’utilisateur s’engage à consulter régulièrement les CGU, et la poursuite de l’utilisation du site vaudra acceptation de ces modifications.
Droit applicable et règlement des litiges
Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes Conditions Générales d’Utilisations est soumis au droit français.
En cas de différend, le client est invité à contacter en priorité le service client de l’entreprise afin de rechercher une solution amiable.
En cas d’échec de la résolution amiable, les parties peuvent également recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
À défaut de résolution amiable, tout litige sera porté devant les tribunaux compétents conformément aux règles de droit commun.
En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU, le tribunal compétent sera celui du ressort de l’ALLIER 03. Cette clause s'applique même en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie. Les parties s’engagent à privilégier une solution amiable avant toute action en justice.
Sécurité
Les produits proposés à la vente sur le site sont des créations artisanales, confectionnées avec soin à partir de matériaux sélectionnés pour leur qualité. Ils sont destinés à un usage par des adultes et ne sont pas conçus pour être utilisés par des enfants.
En raison de leur conception (anses, fermetures, éléments métalliques ou décoratifs), certains composants peuvent présenter un risque en cas d’utilisation inappropriée. Il est recommandé de ne pas laisser les produits à la portée des enfants sans surveillance.
Chaque pièce faisant l’objet d’une fabrication artisanale, de légères variations peuvent exister sans altérer la qualité du produit. Il appartient au client de veiller à une utilisation conforme et respectueuse du produit.
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une utilisation non conforme, détournée ou imprudente des produits. En cas de détérioration, le produit doit cesser d’être utilisé et être conservé hors de portée des enfants.
Newsletter
Vous avez la possibilité de vous inscrire à notre newsletter afin de recevoir des actualités, des offres et des nouveautés. L’inscription se fait via le formulaire dédié sur notre site. Vous pouvez vous désabonner à tout moment.
Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter par e-mail à l’adresse suivante cecilia@rogues-couture.fr , ou via le formulaire de contact disponible sur notre site internet. Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.